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1. OBJET

Le site « Club Baseball de La Rochelle » ci-après dénommé « le Site » accessible à l'adresse http://www.larochellebaseball.com/ présente la société Club Baseball de La Rochelle.

Le Site est mis à la disposition du public dans un standard ouvert de communication.

La présente notice vous présente les informations légales et les conditions générales d'utilisation du Site qui fixent :

* les modalités selon lesquelles Club Baseball de La Rochelle met à la disposition de l'internaute son Site ;
* les conditions dans lesquelles l'internaute accède et utilise les services du Site.

Club Baseball de La Rochelle se réserve de modifier à tout moment les services du Site sans autre formalité.

Club Baseball de La Rochelle peut procéder autant que de besoin et à tout moment à la mise à jour en ligne des présentes conditions générales d'utilisation de son Site en fonction des besoins des Services, de l'évolution technique et de la réglementation applicable en vigueur.

Les conditions générales en ligne prévalent sur les conditions générales imprimées. La version des conditions générales en ligne qui prévaut est celle qui apparaît en ligne sur http://www.larochellebaseball.com/ en fonction des mises à jour.

2. PROPRIETAIRE ET EDITEUR DU SITE

Le propriétaire et l'éditeur du Site est :

Club Baseball de La Rochelle
Club de Baseball de La Rochelle
Téléphone : 05 46 00 05 33 /
FRANCE
Directeur de la société Club Baseball de La Rochelle : M. Pascal REGNIER.

3. CONTENU DU SITE

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, les voix et les sons dont le Site est composé.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle de ce Site et/ou de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable, expresse de la société Club Baseball de La Rochelle, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le Contenu mis en ligne par Club Baseball de La Rochelle constitue une oeuvre de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle.

La propriété de Club Baseball de La Rochelle sur ce Contenu s'entend des données de toute nature telles que : textes, écrits, messages n'ayant pas le caractère de correspondance privée, signes, signaux, images fixes et/ou animées, bases de données, aussi bien que des marques, noms commerciaux, illustrations et éléments graphiques que sont les logos, dessins et modèles, ci-après dénommés « Eléments de Contenu ».

Club Baseball de La Rochelle dispose de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le Contenu et les Eléments du Contenu.

Les marques de la société Club Baseball de La Rochelle figurant sur ce Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société Club Baseball de La Rochelle est donc prohibée.

La reprise de tout ou partie de ce Contenu ou de l'un quelconque de ses Eléments nécessite l'autorisation préalable de Club Baseball de La Rochelle et le cas échéant l'autorisation du ou des titulaire(s) des droits sur ce Contenu ou sur les Eléments de Contenu concernés. Les coordonnées du ou des titulaire(s) des droits sur ce Contenu ou sur les Eléments de Contenu concernés peuvent être fournies par Club Baseball de La Rochelle à la demande de l'utilisateur.

Credit photo du site internet : © Julien BOUHIER.

4. LICENCE D'UTILISATION DU SITE

Du seul fait de sa connexion au Site, l'internaute ci-après dénommé « l'utilisateur » reconnaît accepter de la société Club Baseball de La Rochelle une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

* la présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible ;
* le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé.

Il en résulte que toute reproduction du Contenu du Site sur un support quelconque pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée.

Est également prohibée toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusée en intranet ou en extranet d'entreprise.

Le droit d'usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage à des fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Club Baseball de La Rochelle. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute demande d'information, de reproduction sur support papier ou électronique comme pour toute demande d'utilisation non expressément autorisée dans le cadre de la présente licence : cliquer ici.

5. LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTES

5.1 DECLARATION CNIL DU SITE

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration par la société Club Baseball de La Rochelle, responsable du traitement, auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (Cnil) enregistrée sous le numéro (en cours).

5.2 UTILISATION LOYALE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL PRESENTES SUR LE SITE

Les utilisateur du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

6. COLLECTE DES DONNEES

6.1 DONNEES OBLIGATOIRES ET DONNEES FACULTATIVES

Les informations collectées auprès de l'utilisateur du Site par Club Baseball de La Rochelle sont destinées à son usage et, avec l'accord de l'utilisateur, à celui de ses partenaires.

Ces informations sont de deux types.

Certaines informations doivent être obligatoirement communiquées pour accéder aux services proposés sur le Site.

D'autres informations sont demandées à titre purement indicatif et facultatif ; dans ce cas s'abstenir des les transmettre ne fait pas obstacle au traitement de la demande.

6.2 LES DROITS DE L'UTILISATEUR DU SITE SUR SES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les fichiers élaborés à partir des données à caractère personnel confiées par l'utilisateur du Site à Club Baseball de La Rochelle sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Conformément à l'article 32 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 modifiée, l'utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.

Ces droits peuvent être exercés selon les modalités suivantes :

* en ligne, par courrier électronique indiquant les champs et/ou les informations que vous souhaitez modifier à l'adresse de contact ;
* par courrier postal à Club Baseball de La Rochelle, service Internet,
Terrain de baseball, 17000 La Rochelle.

Conformément à l'article 38 de cette loi, l'utilisateur du Site peut également s'opposer pour des motifs légitimes formulés exclusivement par courrier postal, à ce que ses données à caractère personnel fassent l'objet d'un traitement.
Sauf opposition de l'utilisateur du Site formulée exclusivement par courrier postal, Club Baseball de La Rochelle se réserve le droit de communiquer ses données à caractère personnel à des tiers et notamment à ses partenaires.

Les coordonnées personnelles recueillies auprès de l'utilisateur du Site ne seront pas utilisée par Club Baseball de La Rochelle à des fins de prospection commerciale directe sans son consentement préalable, sauf dans les conditions autorisées par l'article 22 de la loi pour la confiance en l'économie numérique du 21 juin 2004 et l'article L121-20-5 du Code de la consommation.

6.3 COOKIE

L'accès à certains services peut amener Club Baseball de La Rochelle à déposer un cookie qui est destiné à personnaliser l'accès au Site de l'utilisateur et à mieux connaître son utilisation de notre Site.

Ce cookie qui ne contient pas d'informations nominatives concernant l'utilisateur du Site, est susceptible d'être exploité par des tiers.

6.4 INSCRIPTION A DES LISTES DE DIFFUSION

Le Site peut proposer à l'utilisateur du Site de s'inscrire à des listes de diffusion d'informations éditoriales ou publicitaires.

Si l'utilisateur du Site ne souhaite plus disposer de ces informations, il peut en informer Club Baseball de La Rochelle qui s'engage à en tenir compte, à tout moment conformément aux modalités prévues au paragraphe « les droits de l'utilisateur du site sur ses données a caractère personnel ».

7. LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site http://www.larochellebaseball.com/ est soumise à l'accord préalable de Club Baseball de La Rochelle demandé soit par e-mail à l'adresse suivante contact@larochellebaseball.com , soit par courrier ou fax au numéro suivant 05 88 20 46 21 ;

En cas d'accord, le bénéficiaire de l'autorisation s'oblige à insérer le logo du Site qui lui sera communiqué et à afficher le Site dans une nouvelle fenêtre, le Site ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Club Baseball de La Rochelle qui n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

8. HEBERGEMENT ET MAINTENANCE DU SERVEUR

L'hébergement du site est assuré par la société :

1&1, Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines

9. RESPONSABILITE

La responsabilité de Club Baseball de La Rochelle ne saurait être engagée en cas de défaillances, pannes, difficultés ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès à son Site ou à l'un quelconque de ses Services.

En outre, Club Baseball de La Rochelle peut être amenée à interrompre dans les mêmes conditions l'accès à son Site, à ses services ou à une partie d'entre eux pour des raisons de maintenance, d'évolution ou de mise à jour.

Club Baseball de La Rochelle ne garantit pas la fiabilité de la transmission des données, du taux de transfert et le temps de réponse des informations circulant à partir de son centre serveur vers internet.

L'utilisateur du Site reconnaît que l'équipement connecté au Site est sous son entière responsabilité et qu'il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L'utilisateur du Site reconnaît également que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre les détournements éventuels et que les informations confidentielles qu'il communique le sont à ses risques et périls.

Club Baseball de La Rochelle ne peut en aucun cas être tenue responsable des services consultés, des données interrogées et/ou transférées et d'une manière générale de toute information consultée par l'utilisateur du Site.

Club Baseball de La Rochelle ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l'encontre de l'utilisateur du fait de l'usage du Site ou de tout service accessible via le réseau Internet.

Club Baseball de La Rochelle n'assume aucune responsabilité en cas d'utilisation du Site ou de ses services non conformes aux présentes conditions d'utilisation.

En conséquence, l'utilisateur du Site reconnaît qu'il demeure seul responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site.

10. LOI APPLICABLE/COMPETENCE DU TRIBUNAL

LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE CONSTITUENT UN CONTRAT EN LANGUE FRANÇAISE ET SONT REGIES PAR LA LOI FRANÇAISE.
TOUT LITIGE RELATIF A LEUR INTERPRETATION ET/OU A LEUR EXECUTION APRES UNE TENTATIVE AMIABLE DE CONCILIATION SONT DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS, NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE, MEME POUR LES PROCEDURES D'URGENCE OU LES PROCEDURES CONSERVATOIRES, EN REFERE OU PAR REQUETE.

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EDITO

Comme nous pouvons le constater depuis quelques années le club est de nouveau en perpétuelle évolution.  Nous fêterons cette année 2015 la trentième saison !
Le nombre de licenciés est en augmentation permanente (170 actuellement avec la BBAM  ), des partenariats avec d'autres clubs ou structures ont été signés (Montendre et Rochefort), les équipes de jeunes sont de plus en plus  présentes dans la ligue ( U9 / U15...), une  section  Softball vient de faire sont apparition cette année, un nouveau dugout , le nouveau comptoir , le projet terrain 2023.....
Nous avons été vice champions de France de D2 en 2014 , nous tissons  nos  liens avec  des  instances Baseball  étrangères , l’équipe R1 propose une vraie structure d'entraînement et un tremplin vers la D2, nous pouvons de nouveau voir jouer les U9, U12 et U15 en championnat .... notre école de Baseball est active ,  la CBLE revient nous voir en Juillet......  Encore merci à vous tous pour ce travail de titan !


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Posté par Collegiate Baseball League Europe sur jeudi 7 janvier 2016
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